Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE VARENNE
CASATI MARTHE Vve PIERRON

Numéro de dépôt :
1538156
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/06/1999

Présentation de la marque DOMAINE DE VARENNE

Déposée le 20 juin 1989 par CASATI MARTHE Vve PIERRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE VARENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CASATI MARTHE Vve PIERRON, domicilié(e) "Varenne", 69460 SAINT JULIEN SOUS MONTMELAS - France.

La marque DOMAINE DE VARENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE VARENNE est expirée depuis le 20 juin 1999.

CASATI MARTHE Vve PIERRON a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VARENNE


CASATI MARTHE Vve PIERRON - "Varenne", 69460 SAINT JULIEN SOUS MONTMELAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

VIN AOC BEAUJOLAIS PROVENANT DE L'EXPLOITATION EXACTEMENT DESIGNEE: DOMAINE DE VARENNES